Fête du Violon

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique “Mentions légales”.

 

ARTICLE 1 – EDITEUR
Editeur et directeur de la publication :

Anne Vaude-Van Tiel, présidente de l’association CORDES EN FOLIE, organisatrice du festival “FÊTE DU VIOLON”.
Adresse postale : Association Cordes en Folie, Mairie, 58170 LUZY (Fr).

Identification Insee : Siren 489 007 542
Siret 489 007 542 00025
Activité (Code NAF ou APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Numéro TVA Intracommunautaire : FR70489007542
Licence entrepreneur de spectacles  2-1057738 / 3-1057739

Webmaster :

Yves Nivot, domicilié 2 rue Kléber, 58170 LUZY, www.yvesnivot.com

 
ARTICLE 2 – HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société INFOMANIAK

Siège social : Les Acacias, Genève, Suisse. www.infomaniak.com

Registre du commerce du canton de Genève. CH-660.0.059.996-1. Numéro IDE : CHE-103.167.648. Numéro TVA :  CHE-103.167.648

 
ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’éditeur ne saurait être tenu responsable.

 
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
· par mail à l’adresse e-mail
· par voie postale Association Cordes en Folie, Mairie, 58170 LUZY (Fr);
· via un formulaire de contact ;

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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